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Marques déposées par ARPEGE
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INTEROP-API
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTEROP-API
ARPEGE

Numéro de dépôt :
4559310
Date de dépôt :
13/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2029
INTEROP-API de ARPEGE

Présentation de la marque INTEROP-API

Déposée par voie électronique le 13 juin 2019 par ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTEROP-API » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est ARPEGE domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, Madame Nadine QUENDERFF domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France.

La marque INTEROP-API a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEROP-API arrivera à expiration en date du 13 juin 2029.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE AGENT , Aparté , @RPEGE DIFFUSION , Espace Citoyen Premium , ESPACE CITOYENS , CONCERTO NOVA , VIRTUOSE AGENT , ARPEGE DIFFUSION , Tempo


ARPEGE - 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France


ARPEGE, Madame Nadine QUENDERFF - 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sébastien-sur-Loire - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Services d'échange électronique de données stockées dans des bases de données accessibles via des réseaux de télécommunications; Services de communication de données accessibles par code d'accès; Services de communications de données accessibles par mot de passe; fourniture d'accès à des bases de données ;

Mise à disposition d'informations concernant la conception et le développement de logiciels, de réseaux et de systèmes informatiques; Mise à disposition d'informations dans le domaine du développement de logiciels; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la conception de logiciels; Mise à disposition d’informations en matière de conception et de développement de logiciels informatiques; Mise à disposition d'informations en matière de conception et développement de matériel informatique et logiciels; Plateforme en tant que service [PaaS]; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.